Demande d'organisation d'épreuves sportives et d'homologation de circuits : nouveaux CERFA
En raison de l’évolution récente de la réglementation et de la codification dans le code du sport des décrets encadrant l’organisation d’épreuves sportives et l’homologation de circuits, les formulaires qui doivent être utilisés par les demandeurs ont été modifiés....
Last modified:
04/02/2008 10:55 AM
